CONVOCATION

A UNE ASSEMBLEE GENERALE

DES PROPRIETAIRES.

 Ste Maxime, le 27 Juillet 2021

Chère Madame, Cher Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à l’Assemblée Générale de l’Association Syndicale Autorisée de Beauvallon-Bartole qui se tiendra le :

VENDREDI 13 AOUT 2021 à 16 heures *

(*émargement à compter de 15 heures).

SALLE DES CONFERENCES DE L’IMMEUBLE BEAUSOLEIL

83310 GRIMAUD

COVID 19 : PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE

NOUVELLE MESURE DU 21 07 2021 SI PLUS DE 50 PERSONNES / CONTROLE ET VERIFICATION DU PASS SANITAIRE A L’AIDE DU QR CODE OU D’UN TEST PCR NEGATIF DE MOINS DE 48 HEURES.

N’oubliez pas de vous faire représenter si vous ne pouvez pas assister à la réunion au moyen du POUVOIR ci-joint , à remettre à un membre de l’ASA de votre choix, ou à défaut à adresser au Bureau de l’ASA (domiciliation Agence DI LUCA).

Par ailleurs je vous rappelle l’article 11-4 des statuts :

L’assemblée des propriétaires délibère valablement quand le total des voix des membres présents et représentés est au moins égal à la moitié plus une des voix de ses membres.

Lorsque cette condition n’est pas remplie, l’Assemblée des propriétaires délibère valablement au cours d’une seconde réunion à laquelle les propriétaires sont convoqués le jour même, sur le même ordre du jour et par la même convocation. L’Assemblée des Propriétaires délibère alors valablement sans condition de quorum.

 

ASA – Association Syndicale Autorisée de BEAUVALLON-BARTOLE commune de Grimaud
Assemblée Générale du 13 Août 2021.

ORDRE DU JOUR.

1 – RAPPORT DE GESTION DE L’ASSOCATION SYNDICALE AUTORISEE.

• Rapport moral du Président.

• Procédures en cours.
• Déploiement de la fibre optique.
• Bornes de lutte contre les incendies et état des réseaux d’alimentation.
• Urbanisme règlement et charges des charges.
• Etat des voiries.

 

• Situation financière de l’ASA.

Ci-joints :

• Compte administratif de l’exercice 2020.
• Compte de gestion de l’exercice 2020.

Projet de résolution :

L’assemblée Générale donne acte à l’association syndicale autorisée de ce qu’il lui a été rendu compte en application du Décret N°74-86 du 29 Janvier 1974 de sa gestion au cours de l’exercice 2020, des opérations accomplies pendant cette période, ainsi que de la situation financière à la clôture de l’exercice (31/12/2020).

2 – ELECTION DES SYNDICS TITULAIRES : Membres du Conseil des Syndics sortants : M. ANDREY Michel (se représente). Projet de résolution :

Après dépouillement des votes, l’Assemblée Générale constate l’élection de Mmes MM ……………………… en qualité de syndics titulaires pour une durée de trois ans.

M. GABRIEL Anselme (se représente). Projet de résolution :

Après dépouillement des votes, l’Assemblée Générale constate l’élection de Mmes MM ……………………… en qualité de syndics titulaires pour une durée de trois ans.

ASA – Association Syndicale Autorisée de BEAUVALLON-BARTOLE commune de Grimaud
Assemblée Générale du 13 Aout 2021.

M. WALON Michel (se représente). Projet de résolution :

Après dépouillement des votes, l’Assemblée Générale constate l’élection de Mmes MM ……………………… en qualité de syndics titulaires pour une durée de trois ans.

Poste à pourvoir suite à la vente de la villa de M. PALATIN M.CARVALHO se présente. Projet de résolution :

Après dépouillement des votes, l’Assemblée Générale constate l’élection de Mmes MM ……………………… en qualité de syndics titulaires pour une durée de trois ans.

3 – ELECTION DES SYNDICS suppléants : M. HELSMOORTEL Fabrice (se représente). Projet de résolution :

Après dépouillement des votes, l’Assemblée Générale constate l’élection de Mmes MM ……………………… en qualité de syndics suppléants pour une durée de trois ans.

Les autres candidats éventuels qui ne seraient pas présents lors de l’Assemblée Générale sont priés d’adresser leur candidature écrite à l’administrateur. 4 – VENTE D’UNE PARTIE COMMUNE. Décision à prendre concernant la vente d’une bande de terre de 130 M² appartenant à l’ASA et bordant le lot 52 appartenant à M et Mme ISAAC pour un montant de 35.035 euros suivant les termes de leur courrier du 30 Mai 2021 et plan de la bande concernée. 5 - QUESTIONS DIVERSES

• ENTRETIEN GENERAL DES PARTIES COMMUNES.
• RAPPEL DU REGLEMENT CONCERNANT L’INTERDICTION DES TRAVAUX BRUYANTS DANS LE DOMAINE DURANT LES MOIS DE JUILLET ET D’AOUT .
• RAPPEL DE L’INTERDICTION DU SURVOL DES PROPRIETES PAR DES DRONES.

Heureux de vous revoir prochainement et vous remerciant de votre confiance, je vous rappelle qu’après l’Assemblée Générale il sera servi le verre de l’amitié.

Le Président.      

ASA – Association Syndicale Autorisée du Grand Souleyas Commune de Ste Maxime
Assemblée Générale du 24 Septembre 2021.

Jean Philippe GALLANT

ASA – Association Syndicale Autorisée de BEAUVALLON-BARTOLE commune de Grimaud
Assemblée Générale du 13 Aout 2021.

  Pièces Jointes.  

• Rapport du Président.
• Compte administratif de l’association syndicale autorisée pour l’exercice 2020 (8 pages).
• Compte de gestion de l’association syndicale autorisée pour l’exercice 2020 (43 pages).
• Formulaire de votes par correspondance.

       

ASA – Association Syndicale Autorisée du Grand Souleyas Commune de Ste Maxime
Assemblée Générale du 24 Septembre 2021.

                                   

ASA – Association Syndicale Autorisée de BEAUVALLON-BARTOLE commune de Grimaud
Assemblée Générale du 13 Aout 2021.